Menaces

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Par Mary O. Foley

Pousse-toi de là, Steven Spielberg. Il n'a jamais été aussi facile de faire des films. Vos enfants et vous-même pouvez réaliser vos propres montages vidéo sur votre ordinateur familial, les modifier facilement et y ajouter une bande son en téléchargeant de la musique sur Internet. Ensuite, si vous voulez partager ces films avec vos amis ou votre famille, rien de plus simple avec des sites comme YouTube.com et Photobucket.com.

Mais si vous diffusez des films contenant de la musique protégée par le droit d'auteur, êtes-vous dans la légalité ? Le problème est le même si ce sont vos enfants qui diffusent. Quels sont vos droits si quelqu'un copie des extraits de votre film sur Internet ? Et que pouvez-vous faire pour protéger la vie privée de votre famille et assurer la sécurité de ses membres ?

Voici quelques points à considérer avant de diffuser vos œuvres cinématographiques dans le monde entier.

1. Renseignez-vous sur les droits d'auteur
Prenez tout d'abord connaissance de vos obligations avant de diffuser un film dont la bande son contient de la musique populaire (même s'il ne s'agit que d'extraits musicaux). Voici quelques règles de base :

• Qu'est-ce que le droit d'auteur (copyright) ? Il s'agit d'une garantie juridique visant à protéger tout créateur d'une œuvre musicale, littéraire ou de tout autre domaine artistique. Il permet de veiller à ce que personne ne puisse copier l'œuvre ou l'utiliser à des fins lucratives sans l'autorisation de son auteur.

• Combien de temps le droit d'auteur s'applique-t-il ? Dans la plupart des cas, l'œuvre est protégée à compter de sa création et jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur. Dans le secteur de la musique, pratiquement tout est protégé, depuis le classique "It’s a Long Way to Tipperary" de 1912 jusqu'au dernier tube de Sheryl Crow.

• Quand le droit d'auteur prend-il effet ? Le droit d'auteur s'applique à partir du moment où une œuvre est créée. Cela signifie que même les œuvres non publiées, comme les poèmes que vous avez oubliés au fond d'un tiroir, sont protégées par le droit d'auteur.

• N'y a-t-il pas un bureau du droit d'auteur ? Quel est son rôle ? Bien que les œuvres soient protégées dès leur création, un créateur ne peut pas engager de poursuites pénales contre une personne qui utiliserait ses œuvres tant que ces dernières ne sont pas enregistrées au bureau du droit d'auteur des Etats-Unis (www.copyright.gov). Le coût d'enregistrement est de 45 $. Un créateur peut enregistrer ses œuvres à tout moment, même si quelqu'un les a déjà utilisées illégalement.

• Quelles sont les sanctions pénales prévues pour le téléchargement de musique à partir d'un site gratuit ? D'après le bureau du droit d'auteur des Etats-Unis, le créateur peut poursuivre un utilisateur hors la loi et réclamer entre 30 000 et 150 000 $ par téléchargement illégal. Les récidivistes encourent jusqu'à 5 ans de prison. Et les créateurs n'hésitent pas à engager des poursuites : l'association interprofessionnelle Recording Industry Association of America, qui défend les intérêts de l'industrie du disque aux Etats-Unis, a envoyé depuis février 2007 seulement plus de 3 000 plaintes à des universités ainsi qu'à d'autres établissements d'enseignement supérieur, dans lesquelles elle dénonce la multiplication des téléchargements illégaux sur leurs campus.

2. Contentez-vous de téléchargements légaux
Dans tous les cas, la meilleure façon d'éviter des problèmes de droits d'auteur est de ne pas télécharger de la musique ou des clips depuis des sites de partage et d'échange de fichiers P2P tels que Freewire, Kazaa, SoulSeek, etc. Utilisez plutôt des sites payants tels que iTunes, eMusic ou Yahoo! Music. Et n'oubliez pas que le téléchargement de musiques ou de films est un acte délictueux considéré comme un vol. Vérifiez toujours les conditions d'utilisation afin de vous assurer que vous pouvez bien réutiliser le téléchargement dans votre vidéo.

3. Examinez les conséquences (négatives) du partage
Si vous souhaitez toujours diffuser votre film, n'oubliez pas qu'il existe d'autres risques, tout aussi nuisibles, d'après les experts.

Tout d'abord, pensez à vos propres droits d'auteur, comme l'explique Sam Bayard, directeur adjoint du Citizen Media Law Project, au Centre de Berkman de la faculté de droit de Harvard. "Si vous voulez vraiment protéger une œuvre qui vous est chère, vous devez l'enregistrer", affirme-t-il. Après tout, les clips de YouTube se retrouvent parfois dans des endroits assez saugrenus, par exemple dans des publicités pour des assurances automobiles.

Mais même si vous l'enregistrez, réfléchissez à ce que votre œuvre risque de devenir avant de la diffuser sur la toile. D'un point de vue pratique, engager une action légale contre quelqu'un qui copie des scènes de votre film pour les utiliser à son propre compte (dans des films pornographiques, par exemple) est une procédure très coûteuse et très longue pour le citoyen moyen, note M. Bayard.

En second lieu, vous devez faire attention à la sécurité de votre famille. "Les enfants révèlent trop de choses dans ces vidéos", alerte Rob Nickel, fondateur du célèbre site Cyber-Safety.com pour la défense des auteurs et la protection des enfants. "Non seulement ils diffusent des images les mettant directement en scène, mais ils publient également des informations sur la ville où ils habitent et les projets de voyage de leurs parents. Bref, tout le monde est au courant quand leur maison est vide," déclare M. Nickel, ancien officier de police canadien. "Des voyous ou prédateurs potentiels pourraient être à l'affût de telles informations."

"Enfin, pensez à l'avenir de vos enfants", déclare M. Nickel. "Une fois que ces vidéos sont sur le Net, impossible de les récupérer", ajoute-t-il. Tout comportement choquant, risqué ou illégal, enregistré sur une vidéo, pourrait compromettre l'avenir de votre adolescent et lui barrer l'accès à certaines écoles ou refroidir un employeur potentiel, même dans plusieurs années.

Ne perdez donc pas votre discernement pour quelques prises de vue dignes d’une superproduction hollywoodienne. Informez-vous bien (et informez vos enfants) avant de diffuser ce film sur Internet.